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Mentions légales

Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Nom de l’établissement : Momone

Adresse : 2 Bd Lascrosses, 31000 Toulouse

Téléphone : 05 32 53 68 57

Email : resa.momone@gmail.com

Forme juridique : SARL

Numéro SIRET : 93111234600016

Directeur de la publication : Momone

 

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site, notamment les textes, images, logos, graphismes, sont la propriété exclusive de Momone ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du restaurant Momone.

 

4. Limitation de Responsabilité

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Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter le restaurant Momone à l’adresse suivante : resa.momone@gmail.com

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7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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